Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Raison sociale : CORTEGGIANI LAURENCE, dénomination (nom commercial): ATELIER IKIWA
Entreprise Individuelle
RCS PARIS : 903 625 028
TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts
8 RUE LAS CASES
75007 PARIS
ATELIER IKIWA
Hébergement : Shopify
Paiement sécurisé : Stripe
Responsable de la publication : Laurence Corteggiani (laurence@atelierikiwa.com)
CRÉDITS
Photos et textes : Laurence Corteggiani sauf indications contraires
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels...Ces éléments appartiennent à Corteggiani Laurence / Atelier Ikiwa ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Laurence Corteggiani, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende
